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Mentions Légales

AVERTISSEMENT : Le site [Dans ton Assiette (Site web)] n'est pas destiné à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie quelconque. Les informations contenues dans le site [Dans ton Assiette (Site web)] ne sont pas un substitut à un traitement médical. Toujours suivre les conseils de votre médecin.


Référence :

Note : les liens hypertextes menant vers d'autres sites ne sont pas mis à jour de façon continue. Il est possible qu'un lien devienne introuvable. Veuillez alors utiliser les outils de recherche, comme par exemple Google ou Bing, pour retrouver l'information désirée.



Dans ton Assiette : (Site web)

Siège Social : (QC, Canada)

Édité, réalisé et publié par : Johanne P.

Conception et programmation : Janique B. P.

Diététique et Nutrition : Charline F.

Forme juridique : Entreprise Distributeur (trice) travailleur (se) indépendant (e) autonome

Dans ton Assiette (Site web) est hébergé par : GoDaddy

Siège social : Scottsdale, Arizona, États-Unis



Copyright © danstonassiette.com |2016-2017

Dans ton Assiette™ est une Marque de commerce de Dans ton Assiette


MENTIONS LÉGALES


Introduction


Bienvenue sur le Site Internet Dans ton Assiette (Site web) ("Site"). Les présentes Conditions d’Utilisation ("Accord") énoncent l’Accord entre Dans ton Assiette (Site web) ("nous", ou "notre") et chaque utilisateur ("utilisateur", "vous" ou "votre") régissant l’utilisation de ce site par vous, veuillez lire cet accord avant d’utiliser ce site. En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié par les conditions d’utilisation contenu dans cet accord. En accédant à ce site, vous acceptez d’avoir lu, compris et acceptez d’être lié par les termes de cet Accord et vous vous conformez à toutes les lois et régulations applicables. Vous acceptez de consulter régulièrement cet accord pour des changements ou modifications. Votre utilisation continue de ce Site signifie que vous acceptez tous changements ou toutes modifications apportés à cet Accord.


1. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site.

Le site regroupe un ensemble de services, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.


2. Accessibilité :

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, le propriétaire s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service.


3. Acceptation des termes et conditions :

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l’intermédiaire d’un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site.


4. Modification des conditions :

Le propriétaire se réserve le droit, à tout moment, de modifier, compléter, enlever ou ajouter, ce sans préavis, tout ou partie des présentes conditions d’utilisation du site, aussi les utilisateurs du site sont invités à les consulter de manière régulière, car elles s’imposent à eux sans aucune réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications. Le site se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis, les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales d’utilisation qui seraient intervenues.


5. Limitation de responsabilité :

Le site ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelques dommages subis résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.

Pour accéder à l’ensemble du site, l’utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec les mises à jour faites de son navigateur. L’utilisateur dégage la responsabilité pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait de l’utilisation des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site de toute responsabilité vis à vis de tiers.

Tout contenu (texte, photos, dessins,…) émis par l’intermédiaire de l’espace contact ou tout autre espace interactif mis à la disposition des utilisateurs et non conforme aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et applicable, notamment atteintes aux droits de la personnalité de tiers (diffamation, injures, atteinte à la vie privée,…), acte de concurrence déloyale, atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs (incitation à la haine raciale, négationnisme, révisionnisme, pornographique,…) sera, sans mise en demeure préalable, supprimé sur le champ. Dans une telle situation, le propriétaire du site se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur incriminé.


6. Liens hypertextes et cookies :

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire. Cependant, le propriétaire n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser. L’utilisateur peut configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et suivez les instructions en fonction de votre version.


7. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir des articles.

Dans ton Assiette (Site web) s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Les informations disponibles sur le site qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre. En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.


8. Affiliation

Il existe une relation d’affilié avec la plupart des fournisseurs de biens et de services dont parle ce site, permettant de recevoir une commission pour tout achat ou inscription effectué à partir de ce site, sans augmentation du prix pour l’internaute.

Toutefois, il importe de souligner que le contenu de ce site reste avant tout guidé par la qualité du service ou du produit dont il fait l’objet, qui aurait été recommandé même en l’absence de liens affiliés.

Malgré cela, Dans ton Assiette (Site web) ne pourra être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation des produits ou services car il n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, qui peuvent notamment être modifiés a posteriori, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.


9. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

Sur le site, le propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande par email via le formulaire contact, en précisant votre demande qui sera traité en priorité.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données du site sont protégées par les dispositions de la loi relative à la protection juridique des bases de données.


Description des services fournis et responsabilités

Le site www.danstonassiette.com a pour objet de fournir des articles.

Dans ton Assiette (Site web) s’efforce de fournir sur le site www.danstonassiette.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.danstonassiette.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.danstonassiette.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Les informations disponibles sur le site www.danstonassiette.com qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre. En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.

Il existe une relation d’affilié avec la plupart des fournisseurs de biens et de services dont parle ce site, permettant de recevoir une commission pour tout achat ou inscription effectué à partir de ce site, sans augmentation du prix pour l’internaute.

Toutefois, il importe de souligner que le contenu de ce site reste avant tout guidé par la qualité du service ou du produit dont il fait l’objet, qui aurait été recommandé même en l’absence de liens affiliés.

Malgré cela, Dans ton Assiette (Site web) ne pourra être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation des produits ou services car il n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, qui peuvent notamment être modifiés a posteriori, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.


Responsabilité

L’éditeur, (ainsi que tous les collaborateurs) [Dans ton Assiette (Site web)] ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects - dont perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais- qui pourraient résulter de l’utilisation des produits proposés, ou de la non disponibilité des contenus et/ou du site. Il est de la responsabilité du client [Vous] de s’assurer que l’application des stratégies conseillées respecte les dispositions réglementaires et légales de sa juridiction. En aucun cas, les contenus proposés ne peuvent être considérés comme des conseils en matière juridique, financier ou comptable.


Le contenu de certaine page web du site [Dans ton Assiette (Site web)] est destiné à des fins éducatives seulement et ne doit pas être interprété comme des conseils médicaux. Les résultats peuvent varier.

AVERTISSEMENT : Le site [Dans ton Assiette (Site web)] n'est pas destiné à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie quelconque. Les informations contenues dans le site [Dans ton Assiette (Site web)] ne sont pas un substitut à un traitement médical. Toujours suivre les conseils de votre médecin.


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